Marque expirée - Marque en non vigueur

VINAIGRE GOURMAND
CHARBONNEAUX-BRABANT SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3643849
Date de dépôt :
14/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2019
VINAIGRE GOURMAND de CHARBONNEAUX-BRABANT SA

Présentation de la marque VINAIGRE GOURMAND

Déposée par voie électronique le 14 avril 2009 par la Société Anonyme (SA) CHARBONNEAUX-BRABANT SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VINAIGRE GOURMAND »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARBONNEAUX-BRABANT SA domicilié(e) 5 rue de Valmy - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 782 207 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agnès DOYEN CABINET WAGRET domicilié(e) 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINAIGRE GOURMAND est expirée depuis le 14 avril 2019.

CHARBONNEAUX-BRABANT SA a également déposé les autres marques suivantes : PHEBUS , Les Tresors de Normandie , LES GOURMETS DU PERIGORD


CHARBONNEAUX-BRABANT SA, Société anonyme - 5 rue de Valmy - 51100 - REIMS - France - SIREN 335782207


Agnès DOYEN CABINET WAGRET - 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Vinaigres.